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Marques déposées par l'association loi 1901 Confederation Generale des Petites et Moyennes Entreprises (C.G.P.M.E du Rhone
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l'Assemblée des Entrepreneurs
Marque expirée - Marque en non vigueur

l'Assemblée des Entrepreneurs
Confederation Generale des Petites et Moyennes Entreprises (C.G.P.M.E du Rhone) Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3543342
Date de dépôt :
12/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
12/12/2017
l\'Assemblée des Entrepreneurs de Confederation Generale des Petites et Moyennes Entreprises (C.G.P.M.E du Rhone

Présentation de la marque l'Assemblée des Entrepreneurs

Déposée le 12 décembre 2007 par l'association loi 1901 Confederation Generale des Petites et Moyennes Entreprises (C.G.P.M.E du Rhone auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « l'Assemblée des Entrepreneurs »

Le déposant est l'association loi 1901 Confederation Generale des Petites et Moyennes Entreprises (C.G.P.M.E du Rhone domicilié(e) 55 rue Sergent Michel Berthet,69009 LYON - 69009 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Confederation Generale des Petites et Moyennes Entreprises (C.G.P.M.E du Rhone) domicilié(e) 55 rue Sergent Michel Berthet,69009 LYON - 69009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque l'Assemblée des Entrepreneurs est expirée depuis le 12 décembre 2017.

Confederation Generale des Petites et Moyennes Entreprises (C.G.P.M.E du Rhone a également déposé les autres marques suivantes : PLANETE PME , santépme Complémentaire santé des salariés et TNS , PMC , PMI , L'ENTREPRISE LIBRE ET INDEPENDANTE , CGPME , PMI , CGPME , Les Missions d'Etudes Economiques à l'Etranger M.E.E.E. , PME AUTREMENT


Confederation Generale des Petites et Moyennes Entreprises (C.G.P.M.E du Rhone) Association Loi 1901 - 55 rue Sergent Michel Berthet,69009 LYON - 69009 - France


Confederation Generale des Petites et Moyennes Entreprises (C.G.P.M.E du Rhone) - 55 rue Sergent Michel Berthet,69009 LYON - 69009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-20

Publication - Publication le 18 janv. 2008 au BOPI 2008-03

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;

Education ; formation ; activités politiques et culturelles ; édition de livres, de revues. Organisation et conduite de colloques, de conférences, congrès, séminaires à but culturels, éducatifs ou politiques. Organisation de loteries. Conseils en orientation et insertion professionnelle ; conseils en matière d'éducation, de formation, de gestion des ressources humaines, d'insertion professionnelle.