LE RABELAIS

CONFEDERATION GENERALE DE L'ALIMENTATION EN DETAIL

Présentation de la marque LE RABELAIS

Déposée le 16 juillet 1992 par la société CONFEDERATION GENERALE DE L'ALIMENTATION EN DETAIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE RABELAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-29 du 28 août 1992.

Le déposant est la société CONFEDERATION GENERALE DE L'ALIMENTATION EN DETAIL domicilié(e) 15 rue de Rome, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 717 225 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONFEDERATION GENERALE DE L'ALIMENTATION EN DETAIL (C.G.A.D.) - France.

La marque LE RABELAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92426977.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE RABELAIS est expirée depuis le 16 juillet 2002.

CONFEDERATION GENERALE DE L'ALIMENTATION EN DETAIL a également déposé les autres marques suivantes : Les Belles Comtoises , la Comtoisine , LE RABELAIS D'OR , ici c'est humain , LES METIERS DU GOUT LE GOUT DU METIER , CGAD , Les montbéliardes , LA FRANC COMTESSE , CGAD CONFEDERATION GENERALE DE L'ALIMENTATION EN DETAIL