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Marques déposées par CONFEDERATION GÉNÉRALE DE L'ALIMENTATION DE DETAILTODO
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REFERENCES GOURMANDES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REFERENCES GOURMANDES
CONFEDERATION GÉNÉRALE DE L'ALIMENTATION DE DETAIL SYNDICAT PROFESSIONNEL CGAD REGIONALE DE FRANCHE COMTÉ

Numéro de dépôt :
3156560
Date de dépôt :
26/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
26/03/2012
REFERENCES GOURMANDES de CONFEDERATION GÉNÉRALE DE L\'ALIMENTATION DE DETAIL

Présentation de la marque REFERENCES GOURMANDES

Déposée le 26 mars 2002 par CONFEDERATION GÉNÉRALE DE L'ALIMENTATION DE DETAILTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « REFERENCES GOURMANDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-18 du 3 mai 2002.

Le déposant est CONFEDERATION GÉNÉRALE DE L'ALIMENTATION DE DETAILTODO domicilié(e) 4, RUE DELAVELLE,25000 BESANÇON - 25000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 724 162 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRELOT YVES CGAD REGIONALE domicilié(e) 4 RUE DELAVELLE,25000 BESANÇON - 25000 - France.

La marque REFERENCES GOURMANDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3156560.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REFERENCES GOURMANDES est expirée depuis le 26 mars 2012.


CONFEDERATION GÉNÉRALE DE L'ALIMENTATION DE DETAIL SYNDICAT PROFESSIONNEL CGAD REGIONALE DE FRANCHE COMTÉ - 4, RUE DELAVELLE,25000 BESANÇON - 25000 - France - SIREN 421724162


BRELOT YVES CGAD REGIONALE - 4 RUE DELAVELLE,25000 BESANÇON - 25000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-36

Publication - Publication le 3 mai 2002 au BOPI 2002-18

Viande, poisson, volaille. Préparations à base de viande, poisson, volaille, charcuterie. &Elig;ufs, lait et produits laitiers. Plats cuisinés à base de viande, de poisson, volaille, fromage. Cacao, sucre, farines et préparations faites de céréales, pizza, tourte. Pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles. Services de traiteurs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.