L'Amitchote

CONFÉDÉRATION GÉNÉRALE DE L'ALIMENTATION DE DÉTAIL SYNDICAT PROFESSIONNEL CGAD Régionale de Franche Comté

Présentation de la marque L'Amitchote

Déposée le 26 avril 2002 par CONFÉDÉRATION GÉNÉRALE DE L'ALIMENTATION DE DÉTAILTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'Amitchote » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-23 du 7 juin 2002.

Le déposant est CONFÉDÉRATION GÉNÉRALE DE L'ALIMENTATION DE DÉTAILTODO domicilié(e) 4 rue DELAVELLE,25000 BESANÇON - 25000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 724 162 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRELOT YVES CGAD RÉGIONALE domicilié(e) 4 RUE DELAVELLE,25000 BESANÇON - 25000 - France.

La marque L'Amitchote a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3162698.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Amitchote est expirée depuis le 26 avril 2012.

CONFÉDÉRATION GÉNÉRALE DE L'ALIMENTATION DE DÉTAIL a également déposé les autres marques suivantes : Le Bûchot Comtois , Les Métiers du Goût Le Goût du Métier , ARTISANS EN OR , LE KRAMIEK , Les Rabelais de la Gastronomie , Artisan en' OR , ARTISAN EN OR , LE BRIQUET , LES RABELAIS , LA GAIETTE