Confédération Générale de l'Alimentation en Détail Nord Pas de Calais, Association loi 1901
Numéro de dépôt :
3631173
Date de dépôt :
20/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
20/02/2019
Présentation de la marque Artisan en' OR
Déposée le 20 février 2009 par l'association loi 1901 Confédération Générale de l'Alimentation en Détail Nord Pas de Calais
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « Artisan en' OR »
Le déposant est l'association loi 1901 Confédération Générale de l'Alimentation en Détail Nord Pas de Calais domicilié(e) 112 rue Gustave Dubled BP 20016 - 59962 - CROIX Cedex - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CGAD NORD PAS DE CALAIS domicilié(e) 112 rue Gustave Dubled BP 20016 - 59962 - CROIX Cedex - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Confédération Générale de l'Alimentation en Détail Nord Pas de Calais, Association loi 1901 - 112 rue Gustave Dubled BP 20016 - 59962 - CROIX Cedex - France
CGAD NORD PAS DE CALAIS - 112 rue Gustave Dubled BP 20016 - 59962 - CROIX Cedex - France
Publication - Publication le 27 mars 2009 au BOPI 2009-13
Enregistrement avec modification - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32
Produits de l'imprimerie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; papier, carton, boîtes en carton ou en papier, affiches, cartes, livres, journaux ; prospectus, brochures ; calendrier, dessins, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage : tous les produits précités sont fabriqués par un artisan.
Parapluies, parasols et cannes, porte-monnaie, filets ou sacs à provisions : tous les produits précités sont fabriqués par un artisan.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures), carpettes : tous les produits précités sont fabriqués par un artisan.
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), conserves de viande ou de poisson, fromages, boissons lactées où le lait prédomine : tous les produits précités sont fabriqués par un artisan.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuiterie ; gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé : tous les produits précités sont fabriqués par un artisan.
Publicité, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), conseils en organisation et direction des affaires, reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publication de textes publicitaires, locations d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques.
Éducation, formation, informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Services de restauration (alimentation), services de traiteur : tous les services précités sont fournis par un artisan ».
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Artisan en' OR"
