Marque enregistrée - Marque en vigueur

CFBCT ARTISAN BOUCHER, UN SAVOIR-FAIRE EN HERITAGE.
CONFEDERATION FRANCAISE DE LA BOUCHERIE, BOUCHERIE-CHARCUTERIE, TRAITEURS

Numéro de dépôt :
4401336
Date de dépôt :
03/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/11/2027
CFBCT ARTISAN BOUCHER, UN SAVOIR-FAIRE EN HERITAGE. de CONFEDERATION FRANCAISE DE LA BOUCHERIE

Présentation de la marque CFBCT ARTISAN BOUCHER, UN SAVOIR-FAIRE EN HERITAGE.

Déposée par voie électronique le 3 novembre 2017 par CONFEDERATION FRANCAISE DE LA BOUCHERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CFBCT ARTISAN BOUCHER, UN SAVOIR-FAIRE EN HERITAGE. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-47 du 24 novembre 2017.

Le déposant est CONFEDERATION FRANCAISE DE LA BOUCHERIE, BOUCHERIE-CHARCUTERIE, TRAITEURS domicilié(e) 98, boulevard Pereire - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET, Monsieur Manuel DEGRET domicilié(e) 24, place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France.

La marque CFBCT ARTISAN BOUCHER, UN SAVOIR-FAIRE EN HERITAGE. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4401336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CFBCT ARTISAN BOUCHER, UN SAVOIR-FAIRE EN HERITAGE. arrivera à expiration en date du 3 novembre 2027.

CONFEDERATION FRANCAISE DE LA BOUCHERIE a également déposé les autres marques suivantes : EQUIPE DE FRANCE BOUCHERIE , LE TARTARE DU BOUCHER , ARTISAN & BOUCHER UN SAVOIR-FAIRE en héritage CFBCT , CAMPUS DES METIERS DE LA VIANDE


CONFEDERATION FRANCAISE DE LA BOUCHERIE, BOUCHERIE-CHARCUTERIE, TRAITEURS - 98, boulevard Pereire - 75017 - PARIS - France


CABINET DEGRET, Monsieur Manuel DEGRET - 24, place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47

Enregistrement sans modification - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08

Publications (imprimées) ; journaux, magazines, revues et périodiques ; notes, bulletins et lettres d'information ; manuels ; albums ; brochures ; imprimés ; prospectus ; guides ; catalogues ; livres, livrets ; almanachs, éphémérides, calendriers, agendas ; diagrammes, tableaux, cartographies, plans, organigrammes, fiches, cahiers, story-boards (imprimés) ; bons d'achat ; bons à valoir sur l'achat de produits ou de services ; cartes de fidélité non magnétiques ; cartes d'abonnement non magnétiques ; billets (tickets) ; cartes de débit et de crédit (non magnétiques) ; matériel d'instruction ou d'enseignement sous forme de jeux (à l'exception des appareils), à savoir livres et manuels ; photographies ; affiches, y compris les affiches publicitaires ; porte-affiches en papier et en carton ; images ; papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; cartonnages ; marques pour livres ; reliures et articles pour reliures ; articles de papeterie ; blocs de papier ; carnets, bloc-notes, répertoires, feuilles, enveloppes, dossiers et classeurs (papeterie) ; coffrets pour la papeterie ; chemises pour documents ; cartes ; cartes de visite ; cartes de voeux ; faire-parts ; fournitures pour l'écriture ; fournitures pour le dessin ; adhésifs (matières collantes) et colles pour la papeterie ou le ménage ; autocollants ; blocs à dessin ; instruments d'écriture ; matériel pour les artistes ; aquarelles ; dessins ; images ; gravures ; chromolithographies ; figurines et statuettes en papier mâché ; objets d'art gravés ; pochoirs ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; portraits ; serre-livres ; pinces notes ; sous-mains ; essuie-mains en papier ; tapis de table en papier ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; boîtes et coffrets en carton ou en papier ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, boîtes et feuilles pour l'emballage, en papier, en carton ou en matières plastiques ; papiers, cartons et plastiques d'emballage ; emballages et enveloppes pour colis et pour bouteilles en carton ou en papier ; colis en carton ou en plastique ; caractères d'imprimerie ; clichés ; machines à écrire (électriques ou non électriques) ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; linge de table en papier ; enseignes en carton ou en papier ; étiquettes non en tissu ;

Publicité, y compris la publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance (y compris électronique) ; location de matériels, d'espaces et de supports publicitaires (y compris en ligne sur un réseau de communication mondiale de type Internet) ; organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; services d'affichage ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; courrier publicitaire ; mise à jour de documentation publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; organisation de concours et de jeux dans un but publicitaire ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; promotion commerciale de la filière viande, ainsi que des activités des bouchers, charcutiers et traiteurs ; services d'abonnement (pour des tiers) à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, et notamment abonnements à des journaux, à des revues, à des publications, y compris électroniques et numériques ; services de revues de presse ; reproduction de documents ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; estimations en affaires commerciales ; agences d'informations commerciales ; conseils de nature commerciale dans le domaine du commerce électronique ; études de marchés ; prévisions économiques ; informations statistiques ; recherches de marchés ; conseils, informations et renseignements d'affaires ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et en direction des affaires ; expertises en affaires ; investigations et recherches pour affaires ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; consultations pour la direction des affaires ; bureaux de placement ; recrutement de personnel ; travaux de bureau ; services de secrétariat ; comptabilité ; traitement administratif de commandes d'achats ; consultations professionnelles en matière publicitaire et promotionnelle ; gestion de fichiers informatiques ; conseils relatifs à la gestion administrative de sites Internet ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; compilation et systématisation d'informations contenues dans des bases de données informatiques ; gestion de bases de données informatiques accessibles en ligne ; sondages d'opinion ; gestion administrative de lieux d'expositions ; location de stands de vente ; décoration de vitrines ; démonstration de produits ; diffusion (distribution) d'échantillons ; relations publiques ; services d'informations et de conseils commerciaux à destination des consommateurs ; services d'informations commerciales par le biais de sites Web ; gestion administrative de primes promotionnelles ; administration de programmes de fidélisation de consommateurs ; organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue d'encourager, de fidéliser et de développer la clientèle ; développement, mise en oeuvre, organisation et conduite de programmes de primes et de réductions, sous la forme de chèques-cadeaux, de cartes-cadeaux, de bons de réduction, de coupons de réduction et de cartes de fidélité ; services de vente aux enchères ; agences d'import-export ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, en gros ou en demi-gros ; regroupement pour le compte de tiers de produits (à l'exception de leur transport) et d'offres de services relevant des domaines de l'alimentation (à savoir des produits consistant en des viandes, de la charcuterie, des plats préparés ainsi que leurs ingrédients, d'une part, et des offres de services de bouchers, de charcutiers et de traiteurs, d'autre part) permettant aux clients de visualiser et d'acheter ces produits et ces offres de services par tout moyen, y compris dans des magasins de détail ou dans des magasins en gros ou en demi-gros, ainsi que sur un site Web marchand ;

Télécommunications ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; services de transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; services de transmission et/ou de diffusion de contenus multimédias (textes, sons, graphiques, images fixes ou animées) par câble, par satellite, par téléphone, par voies télématique, électronique, numérique, hertzienne ou informatique ainsi que par réseaux (y compris par réseau de communication mondiale de type Internet ou bien à accès privé ou réservé de type Intranet) ; services d'informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux Internet et Intranet ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services de fourniture d'accès à des informations contenues dans des banques de données ; services d'accès à du contenu, à des sites et à des portails Internet ; services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion (transmission) d'informations par voie électronique, au moyen notamment des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou bien à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; fourniture de forums de discussion ainsi que de plateformes d'échanges et de partage sur Internet ; diffusion de programmes radiophoniques et de télévision ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; télévision par câbles ; services de transmission de fichiers numériques et de vidéos ;

Education ; formation ; enseignement ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; coaching (formation) ; formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; académies (éducation) ; épreuves pédagogiques ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; informations relatives aux formations et aux emplois, en particulier dans le domaine des métiers de la filière viande, de la boucherie, de la charcuterie et de traiteurs ; services de clubs (éducation ou divertissement) ; planification et organisation de réceptions ou d'événements spéciaux (divertissement) ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums ; organisation d'événements culturels, sportifs ou éducatifs ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; activités sportives et culturelles ; services d'organisation de spectacles ; organisation de concours et de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation de concours ; organisation de cérémonies de remise de prix ainsi que de récompenses ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; services de divertissement ; services de loisirs ; services de billetterie (divertissement) ; édition et publication de livres, de livrets, de journaux, de magazines, de revues, de périodiques, de catalogues, de guides, de manuels, d'albums, de brochures, d'imprimés, de prospectus, de Cédéroms, de notes, de bulletins et de lettres d'information ; micro-édition ; édition et publication de textes (autres que publicitaires) ; édition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; services de mise à disposition de publications électroniques (non téléchargeables) en ligne ; publication électronique de livres, de livrets, de journaux, de magazines, de revues, de périodiques, de catalogues, de guides, de manuels, d'albums, de brochures, de prospectus, de notes, de bulletins et de lettres d'information (non téléchargeables) en ligne et de contenus éditoriaux de sites Internet ; édition et publication de sites Web ; création, enregistrement, montage, production et location de bandes annonces, de bandes vidéo, de films, de musiques, de programmes audiovisuels, radiophoniques, de télévision et multimédias ; studios vidéo ; services de studios d'enregistrement ; production et édition audiovisuelles ; services d'édition, d'enregistrement et de traitement des sons et/ou des images ; photographie ; reportages photographiques.