Marque enregistrée - Marque en non vigueur

24h Chez mon Artisan Boucher
Confédération Française de la Boucherie, Boucherie-Charcuterie, Traiteurs, Syndicat Professionnel

Numéro de dépôt :
3835693
Date de dépôt :
30/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/05/2021
24h Chez mon Artisan Boucher de Confédération Française de la Boucherie

Présentation de la marque 24h Chez mon Artisan Boucher

Déposée le 30 mai 2011 par Confédération Française de la BoucherieTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 24h Chez mon Artisan Boucher » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-25 du 24 juin 2011.

Le déposant est Confédération Française de la BoucherieTODO domicilié(e) 98 Boulevard Péreire - 75850 - PARIS Cedex 17 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 717 357 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Confédération Française de la Boucherie, Boucherie-Charcuterie, Traiteurs domicilié(e) 98 Boulevard Péreire - 75850 - PARIS Cedex 17 - France.

La marque 24h Chez mon Artisan Boucher a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3835693.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 24h Chez mon Artisan Boucher est expirée depuis le 30 mai 2021.

Confédération Française de la Boucherie a également déposé les autres marques suivantes : 24h chez mon artisan boucher , BOITE GOURMANDE , SPECIALITES PREPAREES PAR VOTRE ARTISAN BOUCHER


Confédération Française de la Boucherie, Boucherie-Charcuterie, Traiteurs, Syndicat Professionnel - 98 Boulevard Péreire - 75850 - PARIS Cedex 17 - France - SIREN 784717357


Confédération Française de la Boucherie, Boucherie-Charcuterie, Traiteurs - 98 Boulevard Péreire - 75850 - PARIS Cedex 17 - France


Publication - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

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