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Marques déposées par la société CONFEDERATION FRANCAISE DE L'ENCADREMENT CGC
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RESEAU EQUILIBRE CFE-CGC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

RESEAU EQUILIBRE CFE-CGC
CONFEDERATION FRANCAISE DE L'ENCADREMENT CGC, Syndicat de salariés

Numéro de dépôt :
3395277
Date de dépôt :
02/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2025
RESEAU EQUILIBRE CFE-CGC de CONFEDERATION FRANCAISE DE L\'ENCADREMENT CGC

Présentation de la marque RESEAU EQUILIBRE CFE-CGC

Déposée le 2 décembre 2005 par la société CONFEDERATION FRANCAISE DE L'ENCADREMENT CGC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RESEAU EQUILIBRE CFE-CGC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-01 du 6 janvier 2006.

Le déposant est la société CONFEDERATION FRANCAISE DE L'ENCADREMENT CGC domicilié(e) 59 rue du Rocher - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 659 733 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT – CABINET GUIU, Mme GUIU Sandrine domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque RESEAU EQUILIBRE CFE-CGC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3395277.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RESEAU EQUILIBRE CFE-CGC arrivera à expiration en date du 2 décembre 2025.

CONFEDERATION FRANCAISE DE L'ENCADREMENT CGC a également déposé les autres marques suivantes : CGC CONFEDERATION FRANCAISE DE L'ENCADREMENT C.G.C. , AEQUITÉ , ALTIVOX , VOX KAPITAL HUMAIN , ACLIANCE , RELIANS KH , Le + Santé, la Protection Santé , AUDACTIA , ACTION ÉQUITÉ , AMBITION KH


CONFEDERATION FRANCAISE DE L'ENCADREMENT CGC, Syndicat de salariés - 59 rue du Rocher - 75008 - PARIS - France - SIREN 775659733


JURISPATENT – CABINET GUIU, Mme GUIU Sandrine - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-18

Publication - Publication le 6 janv. 2006 au BOPI 2006-01

Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2015 n°2602402 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2015-11-17

Inscription le 1 février 2016 - Changement d'adresse n°662064 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-01

Organisation et conduite de colloques, congrès, conférences, séminaires, symposiums ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums sur le thème de la parité hommes-femmes.