Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CGC CONFEDERATION GENERALE DES CADRES
CONFEDERATION FRANCAISE DE L'ENCADREMENT – C.G.C, Syndicat

Numéro de dépôt :
1661990
Date de dépôt :
15/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/05/2021

Présentation de la marque CGC CONFEDERATION GENERALE DES CADRES

Déposée le 15 mai 1991 par CONFEDERATION FRANCAISE DE L'ENCADREMENT – C.G.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CGC CONFEDERATION GENERALE DES CADRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CONFEDERATION FRANCAISE DE L'ENCADREMENT – C.G.C, Syndicat domicilié(e) 59-63 rue du Rocher - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT DIJON – CABINET GUIU, Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque CGC CONFEDERATION GENERALE DES CADRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1661990.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CGC CONFEDERATION GENERALE DES CADRES est expirée depuis le 15 mai 2021.

CONFEDERATION FRANCAISE DE L'ENCADREMENT – C.G.C a également déposé les autres marques suivantes : CGC CONFEDERATION FRANCAISE DE L'ENCADREMENT C.G.C. , AEQUITÉ , ALTIVOX , VOX KAPITAL HUMAIN , ACLIANCE , RELIANS KH , Le + Santé, la Protection Santé , AUDACTIA , ACTION ÉQUITÉ , AMBITION KH


CONFEDERATION FRANCAISE DE L'ENCADREMENT – C.G.C, Syndicat - 59-63 rue du Rocher - 75008 - PARIS - France


JURISPATENT DIJON – CABINET GUIU, Conseil en Propriété Industrielle - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Renouvellement sans limitation le 10 mai 2001 n°2198500 - Publication au BOPI 2001-05-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-42

Inscription le 24 juillet 2001 - Changement d'adresse n°327405 - Publication au BOPI 2001-07-24

Renouvellement avec limitation le 31 mai 2011 n°2471994 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-05-31

Papier et articles en papier, carton et articles en carton ; imprimés, journaux et périodiques, livres ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; matières adhésives (pour la papeterie) ; matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie, clichés. Cartes à jouer. Publicité et affaires. Education et divertissement.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.