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Marques déposées par l'association loi 1901 CONFEDERATION EUROPEENNE DU NEGOCE DE LA DECORATION
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RUBENS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUBENS
CONFEDERATION EUROPEENNE DU NEGOCE DE LA DECORATION, PEINTURES, REVETEMENTS MURAUX ET DE SOL ( Association Loi 1901)

Numéro de dépôt :
1704139
Date de dépôt :
01/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/06/1999
RUBENS de CONFEDERATION EUROPEENNE DU NEGOCE DE LA DECORATION

Présentation de la marque RUBENS

Déposée le 1 juin 1989 par l'association loi 1901 CONFEDERATION EUROPEENNE DU NEGOCE DE LA DECORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RUBENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 CONFEDERATION EUROPEENNE DU NEGOCE DE LA DECORATION domicilié(e) 42, avenue marceau, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-JACQUES ROEHN - France.

La marque RUBENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1704139.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUBENS est expirée depuis le 1 juin 1999.


CONFEDERATION EUROPEENNE DU NEGOCE DE LA DECORATION, PEINTURES, REVETEMENTS MURAUX ET DE SOL ( Association Loi 1901) - 42, avenue marceau, 75008 PARIS - France


JEAN-JACQUES ROEHN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15

Produits de l'imprimerie éditions de livre,abonnements de journaux. Prêts de livres

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.