Marque expirée - Marque en non vigueur

CONFEDERATION DES MAISONS DES JEUNES ET DE LA CULTURE DE FRANCE
CONFEDERATION DES MAISONS DES JEUNES ET DE LA CULTURE DE FRANCE, ASSOCIATION 1901

Numéro de dépôt :
3655943
Date de dépôt :
09/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/06/2019
CONFEDERATION DES MAISONS DES JEUNES ET DE LA CULTURE DE FRANCE de CONFEDERATION DES MAISONS DES JEUNES ET DE LA CULTURE DE FRANCE

Présentation de la marque CONFEDERATION DES MAISONS DES JEUNES ET DE LA CULTURE DE FRANCE

Déposée le 9 juin 2009 par CONFEDERATION DES MAISONS DES JEUNES ET DE LA CULTURE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONFEDERATION DES MAISONS DES JEUNES ET DE LA CULTURE DE FRANCE »

Le déposant est CONFEDERATION DES MAISONS DES JEUNES ET DE LA CULTURE DE FRANCE, ASSOCIATION 1901 domicilié(e) 168 BIS RUE CARDINET - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONFEDERATION DES MAISONS DES JEUNES ET DE LA CULTURE DE FRANCE domicilié(e) 168 BIS RUE CARDINET - 75017 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFEDERATION DES MAISONS DES JEUNES ET DE LA CULTURE DE FRANCE est expirée depuis le 9 juin 2019.


CONFEDERATION DES MAISONS DES JEUNES ET DE LA CULTURE DE FRANCE, ASSOCIATION 1901 - 168 BIS RUE CARDINET - 75017 - PARIS - France


CONFEDERATION DES MAISONS DES JEUNES ET DE LA CULTURE DE FRANCE - 168 BIS RUE CARDINET - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.