Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOCOOP
CONFEDERATION DES COOPERATIVES DE CONSOMMATEURS DES PRODUITS DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE BIOCOOP (Association Loi 1901)

Numéro de dépôt :
1726595
Date de dépôt :
12/07/1990
Lieu de dépôt :
ANNECY
Date d'expiration :
12/07/2000
BIOCOOP de CONFEDERATION DES COOPERATIVES DE CONSOMMATEURS DES PRODUITS DE L\'AGRICULTURE BIOLOGIQUE BIOCOOP

Présentation de la marque BIOCOOP

Déposée le 12 juillet 1990 par l'association loi 1901 CONFEDERATION DES COOPERATIVES DE CONSOMMATEURS DES PRODUITS DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE BIOCOOP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « BIOCOOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 CONFEDERATION DES COOPERATIVES DE CONSOMMATEURS DES PRODUITS DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE BIOCOOP domicilié(e) 6, rue du 11ème BCA, 74000 ANNECY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SERVEL - France.

La marque BIOCOOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1726595.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOCOOP est expirée depuis le 12 juillet 2000.


CONFEDERATION DES COOPERATIVES DE CONSOMMATEURS DES PRODUITS DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE BIOCOOP (Association Loi 1901) - 6, rue du 11ème BCA, 74000 ANNECY - France


SERVEL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-34

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauce à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces;épices;glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt.Bières;autres boissons non alcooliques à l'exception des eaux minérales et gazeuses : boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières).Tous ces produits étant biologiques ou issus de l'agriculture biologique ou préparés à base de produits issus de l'agriculture biologique.Education, Institutions d'Enseignement.Edition de livres, revues.Abonnements de journaux.Prêts de livres.Divertissements, spectacles.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Production de films.Agences pour artistes.Location de films d'enregistrements phonographiques.Distribution de journaux. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.