Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPECIAL TABAC
CONFEDERATION DES CHAMBRES SYNDICALES DES DEBITANTS DE TABAC DE FRANCE

Numéro de dépôt :
1173745
Date de dépôt :
12/01/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
SPECIAL TABAC de CONFEDERATION DES CHAMBRES SYNDICALES DES DEBITANTS DE TABAC DE FRANCE

Présentation de la marque SPECIAL TABAC

Déposée le 12 janvier 1981 par CONFEDERATION DES CHAMBRES SYNDICALES DES DEBITANTS DE TABAC DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPECIAL TABAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CONFEDERATION DES CHAMBRES SYNDICALES DES DEBITANTS DE TABAC DE FRANCE domicilié(e) 18, rue de Léningrad, 75008 PARIS. - France.

La marque SPECIAL TABAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1173745.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque SPECIAL TABAC est expirée depuis le 12 janvier 1991.

CONFEDERATION DES CHAMBRES SYNDICALES DES DEBITANTS DE TABAC DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : POINT CAROTTE


CONFEDERATION DES CHAMBRES SYNDICALES DES DEBITANTS DE TABAC DE FRANCE - 18, rue de Léningrad, 75008 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-46

Tabac, brut ou manufacturé, articles pour fumeurs, allumettes. Articles diffusés par le réseau tabacs presse.