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Marques déposées par Confédération des Centres de Santé C3SI
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C3SI
Demande publiée - Marque en non vigueur

C3SI
Confédération des Centres de Santé C3SI

Numéro de dépôt :
4694300
Date de dépôt :
22/10/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/10/2030
C3SI de Confédération des Centres de Santé C3SI

Présentation de la marque C3SI

Déposée par voie électronique le 22 octobre 2020 par Confédération des Centres de Santé C3SI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C3SI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-46 du 13 novembre 2020. .

Le déposant est Confédération des Centres de Santé C3SI domicilié(e) 150 avenue Francis Robert - 44150 - Ancenis - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NMCG AVOCATS ASSOCIES, Monsieur Cyril Tournade domicilié(e) 7 chemin du pressoir chenaie - 44100 - Nantes - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 45


Confédération des Centres de Santé C3SI - 150 avenue Francis Robert - 44150 - Ancenis - France


NMCG AVOCATS ASSOCIES, Monsieur Cyril Tournade - 7 chemin du pressoir chenaie - 44100 - Nantes - France


Publication - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-46

Formation ;

Conseil juridique; représentation des organismes sanitaires et médico-sociaux adhérents auprès de toutes les instances nationales (telles que les autorités de tutelles, instances représentatives régionales et nationales, organismes et organisation professionnelles); négociation d'accord dans le domaine de la santé.