Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ATELIERS DU MERCREDI ARTISANS MESSAGERS
CONFEDERATION DE L'ARTISANAT ET DES PETITES ENTREPRISES DU BATIMENT

Numéro de dépôt :
93475342
Date de dépôt :
07/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/07/2003

Présentation de la marque LES ATELIERS DU MERCREDI ARTISANS MESSAGERS

Déposée le 7 juillet 1993 par CONFEDERATION DE L'ARTISANAT ET DES PETITES ENTREPRISES DU BATIMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES ATELIERS DU MERCREDI ARTISANS MESSAGERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-33 du 20 août 1993.

Le déposant est CONFEDERATION DE L'ARTISANAT ET DES PETITES ENTREPRISES DU BATIMENT, domicilié(e) 46, Avenue d'Ivry B.P. 353, 75625 PARIS CEDEX 13 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Robert BUGUET Président de la CAPEB - France.

La marque LES ATELIERS DU MERCREDI ARTISANS MESSAGERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93475342.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ATELIERS DU MERCREDI ARTISANS MESSAGERS est expirée depuis le 7 juillet 2003.

CONFEDERATION DE L'ARTISANAT ET DES PETITES ENTREPRISES DU BATIMENT a également déposé les autres marques suivantes : Gestionnaire d'une Entreprise Artisanale du Bâtiment - GEAB , maformation BATIMENT.fr , CAPEB , CIP CERTIFICAT D'INDENTITE PROFESSIONNELLE , ARTISANS MESSAGERS , Conjuguez les métiers du bâtiment au féminin! , CAPEB LES CAHIERS DE TENDANCES DE L'ARTISANAT DU BATIMENT , CIP CERTIFICAT D'identite professionnelle Les artisans du bâtiment , ECO artisan La nouvelle énergie du bâtiment , LA DEMARCHE ARTISANS ENGAGES ENTREPRISE RESPONSABLE


CONFEDERATION DE L'ARTISANAT ET DES PETITES ENTREPRISES DU BATIMENT - 46, Avenue d'Ivry B.P. 353, 75625 PARIS CEDEX 13 - France


Monsieur Robert BUGUET Président de la CAPEB - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-46

Publication - Publication le 20 août 1993 au BOPI 1993-33

Education - animation : animation à buts éducatifs en milieu scolaire pour présenter les métiers de l'artisan du bâtiment (intervention assurée par des artisans messagers autour de la construction avec des élèves d'une maquette de maison).