Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SALON PROFESSIONNEL DU BATIMENT
Confédération de l'artisanat et des Petites Entreprises du Bâtiment de l'Ain

Numéro de dépôt :
3082615
Date de dépôt :
14/02/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/02/2011
SALON PROFESSIONNEL DU BATIMENT de Confédération de l\'artisanat et des Petites Entreprises du Bâtiment de l\'Ain

Présentation de la marque SALON PROFESSIONNEL DU BATIMENT

Déposée le 14 février 2001 par la société Confédération de l'artisanat et des Petites Entreprises du Bâtiment de l'Ain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SALON PROFESSIONNEL DU BATIMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-12 du 23 mars 2001.

Le déposant est la société Confédération de l'artisanat et des Petites Entreprises du Bâtiment de l'Ain domicilié(e) 10 Place de la Grenouillère, 01000 BOURG en BRESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 779 311 067 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick LIEBUS - Président, C.A.P.E.B. 01 - France.

La marque SALON PROFESSIONNEL DU BATIMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3082615.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SALON PROFESSIONNEL DU BATIMENT est expirée depuis le 14 février 2011.

Confédération de l'artisanat et des Petites Entreprises du Bâtiment de l'Ain a également déposé les autres marques suivantes : TRANSMETTRE , HANDIBAT , R.E.S.P.I.R. Révision Entretien Services Plomberie Intervention Rapide , ECO ARTISAN , ENERGIESTOUR , Gestionnaire d'entreprise artisanale du bâtiment GEAB , CHARP AO , R.E.S.P.I.R. , HANDIBAT , ECOPEINTRE


Confédération de l'artisanat et des Petites Entreprises du Bâtiment de l'Ain - 10 Place de la Grenouillère, 01000 BOURG en BRESSE - France - SIREN 779311067


Patrick LIEBUS - Président, C.A.P.E.B. 01 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-29

Publication - Publication le 23 mars 2001 au BOPI 2001-12

Organisation d'expositions à but commercial ou de publicités destinées aux professionnels du bâtiment.