faCE FABRICATIONS ARTISANALES CONFORMES AUX EXIGENCES
Marque renouvelée - Marque en vigueur
faCE FABRICATIONS ARTISANALES CONFORMES AUX EXIGENCES
Confédération de l'Artisanat et des Petites Entreprises du Bâtiment (CAPEB), Syndicat Professionnel
Numéro de dépôt :
3618322
Date de dépôt :
17/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2028
Présentation de la marque faCE FABRICATIONS ARTISANALES CONFORMES AUX EXIGENCES
Déposée le 17 décembre 2008 par Confédération de l'Artisanat et des Petites Entreprises du Bâtiment (CAPEBTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « faCE FABRICATIONS ARTISANALES CONFORMES AUX EXIGENCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-04 du 23 janvier 2009.
Le déposant est Confédération de l'Artisanat et des Petites Entreprises du Bâtiment (CAPEBTODO domicilié(e) 2 Rue Béranger - 75003 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, M. NOWAK LAURENT domicilié(e) 66 Rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.
La marque faCE FABRICATIONS ARTISANALES CONFORMES AUX EXIGENCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3618322.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque faCE FABRICATIONS ARTISANALES CONFORMES AUX EXIGENCES arrivera à expiration en date du 17 décembre 2028.
Confédération de l'Artisanat et des Petites Entreprises du Bâtiment (CAPEB), Syndicat Professionnel - 2 Rue Béranger - 75003 - PARIS - France
CABINET PLASSERAUD, M. NOWAK LAURENT - 66 Rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France
Errata de la publication - Publication au BOPI 2009-11
Publication - Publication le 23 janv. 2009 au BOPI 2009-04
Enregistrement avec modification - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21
Inscription le 29 juin 2009 - Dépôt du règlement d'une marque collective n°500782 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-29
Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2018 n°2699415 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2018-11-29
Matériaux de construction métallique ; articles de serrurerie et quincaillerie métallique ou principalement métallique.
Matériaux de constructions non métalliques ; monuments non métalliques ; armatures de porte non métalliques ; armatures pour la construction (non métallique) ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; matériaux à bâtir non métalliques ; bois de construction, bois de placage, bois de sillage, bois d'oeuvre, bois façonnés, bois mi-ouvrés, pavés en bois, bois propres à être moulés, boiseries ; bustes en pierre, en béton ou en marbre ; cadres de fenêtres non métalliques, cadres de portes non métalliques ; charpentes non métalliques ; châssis de fenêtres, portes ou serres non métalliques ; dalles non métalliques ; degrés ou marches d'escalier non métalliques ; escaliers non métalliques, fenêtres non métalliques ; huisseries non métalliques ; revêtements de murs (construction) non métalliques ; pierres, pierres artificielles, pierres à bâtir, pierres de construction, pierre de scories, pierres funéraires, ouvrages de tailleurs de pierre, pierre réfractaires, pierres tombales ; plafonds et planchers non métalliques ; portes, cadres de porte et châssis de porte non métalliques ; poutres et poutrelles non métalliques ; statues et statuettes en pierre, en béton ou en marbre, terre cuite ; volets non métalliques.
Promotion des ventes pour des tiers ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises), à savoir achats groupés, pour le compte de ses adhérents, d'appareils, instruments et matériels pour menuisiers, serruriers, charpentiers et tailleurs de pierre ; relations publiques ; organisation et conduite d'expositions, colloques, conférences, à buts commerciaux ou de publicité.
Services de rénovation, réparation, installation et entretien des produits suivants : matériaux de construction métallique, articles de serrurerie et quincaillerie métallique ou principalement métallique, matériaux de constructions non métalliques, monuments non métalliques, armatures de porte non métalliques, armatures pour la construction (non métallique), objets d'art en pierre, en béton ou en marbre, matériaux à bâtir non métalliques, bois de construction, bois de placage, bois de sillage, bois d'oeuvre, bois façonnés, bois mi-ouvrés, pavés en bois, bois propres à être moulés, boiseries, bustes en pierre, en béton ou en marbre, cadres de fenêtres non métalliques, cadres de portes non métalliques, charpentes non métalliques, châssis de fenêtres, portes ou serres non métalliques, dalles non métalliques, degrés ou marches d'escalier non métalliques, escaliers non métalliques, fenêtres non métalliques, huisseries non métalliques, revêtements de murs (construction) non métalliques, pierres, pierres artificielles, pierres à bâtir, pierres de construction, pierre de scories, pierres funéraires, ouvrages de tailleurs de pierre, pierre réfractaires, pierres tombales, plafonds et planchers non métalliques, portes, cadres de porte et châssis de porte non métalliques, poutres et poutrelles non métalliques, statues et statuettes en pierre, en béton ou en marbre, terre cuite, volets non métalliques, meubles, pièces d'ameublement, mobilier scolaire, rayonnages, effectués par des menuisiers, serruriers, charpentiers et tailleurs de pierre ; informations en matière de travaux effectués par des menuisiers, serruriers, charpentiers et tailleurs de pierre.
Organisation de stages de formation pour les menuisiers, serruriers, charpentiers et tailleurs de pierre ; organisation et conduite d'expositions, de colloques, de conférences à bus culturels, éducatifs ou de formation.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "faCE FABRICATIONS ARTISANALES CONFORMES AUX EXIGENCES"
