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Marques déposées par Confédération de l'Artisanat et des Petites Entreprises du Bâtiment de l'AinTODO
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ECOPEINTRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ECOPEINTRE
Confédération de l'Artisanat et des Petites Entreprises du Bâtiment de l'Ain syndicat professionnel

Numéro de dépôt :
3637448
Date de dépôt :
18/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
18/03/2019
ECOPEINTRE de Confédération de l\'Artisanat et des Petites Entreprises du Bâtiment de l\'Ain

Présentation de la marque ECOPEINTRE

Déposée le 18 mars 2009 par Confédération de l'Artisanat et des Petites Entreprises du Bâtiment de l'AinTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ECOPEINTRE »

Le déposant est Confédération de l'Artisanat et des Petites Entreprises du Bâtiment de l'AinTODO domicilié(e) 10 Boulevard Edouard Herriot,01440 VIRIAT - 01440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 779 311 067 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Confédération de l'Artisanat et des petites entreprises du Bâtiment de l'Ain domicilié(e) 10 Boulevard Edouard Herriot,01440 VIRIAT - 01440 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 16 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOPEINTRE est expirée depuis le 18 mars 2019.

Confédération de l'Artisanat et des Petites Entreprises du Bâtiment de l'Ain a également déposé les autres marques suivantes : TRANSMETTRE , HANDIBAT , R.E.S.P.I.R. Révision Entretien Services Plomberie Intervention Rapide , ECO ARTISAN , ENERGIESTOUR , Gestionnaire d'entreprise artisanale du bâtiment GEAB , CHARP AO , R.E.S.P.I.R. , HANDIBAT , RECOMMANDE PAR LES MAÇONS COULAGE DE BETON


Confédération de l'Artisanat et des Petites Entreprises du Bâtiment de l'Ain syndicat professionnel - 10 Boulevard Edouard Herriot,01440 VIRIAT - 01440 - France - SIREN 779311067


Confédération de l'Artisanat et des petites entreprises du Bâtiment de l'Ain - 10 Boulevard Edouard Herriot,01440 VIRIAT - 01440 - France


Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17

Enregistrement sans modification - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;

Matériel pour les artistes ; pinceaux ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;

Architecture ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques.