Marque enregistrée - Marque en non vigueur

METIER DU BOIS L'ENVIRONNEMENT C'EST NOTRE NATURE
CONFEDERATION D'ALSACE DES PROFESSIONS DU BOIS (Association de droit local)

Numéro de dépôt :
3160830
Date de dépôt :
22/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI STRASBOURG
Date d'expiration :
22/04/2012
METIER DU BOIS L\'ENVIRONNEMENT C\'EST NOTRE NATURE de CONFEDERATION D\'ALSACE DES PROFESSIONS DU BOIS (Association de droit local

Présentation de la marque METIER DU BOIS L'ENVIRONNEMENT C'EST NOTRE NATURE

Déposée le 22 avril 2002 par CONFEDERATION D'ALSACE DES PROFESSIONS DU BOIS (Association de droit local auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG), la marque française « METIER DU BOIS L'ENVIRONNEMENT C'EST NOTRE NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-22 du 31 mai 2002.

Le déposant est CONFEDERATION D'ALSACE DES PROFESSIONS DU BOIS (Association de droit local) domicilié(e) 3, rue Jean Monnet,67038 STRASBOURG Cedex - 67038 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHAAL Pierre CONFEDERATION D'ALSACE DES PROFESSIONS DU BOIS domicilié(e) 3, rue Jean Monnet,67038 STRASBOURG Cedex - 67038 - France.

La marque METIER DU BOIS L'ENVIRONNEMENT C'EST NOTRE NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3160830.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque METIER DU BOIS L'ENVIRONNEMENT C'EST NOTRE NATURE est expirée depuis le 22 avril 2012.


CONFEDERATION D'ALSACE DES PROFESSIONS DU BOIS (Association de droit local) - 3, rue Jean Monnet,67038 STRASBOURG Cedex - 67038 - France


SCHAAL Pierre CONFEDERATION D'ALSACE DES PROFESSIONS DU BOIS - 3, rue Jean Monnet,67038 STRASBOURG Cedex - 67038 - France


Inscription le 22 septembre 2003 - Dépôt du réglement d'une marque collective n°377856 - Publication au BOPI 2003-09-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-39

Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22

Vernis pour le bois, laques pour le bois, enduits pour le bois, teintures pour le bois (couleurs) Huiles pour la conservation du bois ; essences (carburant) ; matières éclairantes Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques Meubles ; cadres ; Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication Sciage, découpage, polissage, purification de l'air, vulcanisation, décontamination de matériaux dangereux Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Editions de livres, de revues. Prêts de livres. Production de spectacles, de films. Location de films, d'enregistrement phonographiques, d'appareils de projection de cinéma. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matières d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Services juridiques.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.