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Marques déposées par la société Confédération Autonome du Travail
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MEMENTO des PRUD'HOMMES
Marque expirée - Marque en non vigueur

MEMENTO des PRUD'HOMMES
Confédération Autonome du Travail, Syndicat

Numéro de dépôt :
3583406
Date de dépôt :
20/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/06/2018
MEMENTO des PRUD\'HOMMES de Confédération Autonome du Travail

Présentation de la marque MEMENTO des PRUD'HOMMES

Déposée le 20 juin 2008 par la société Confédération Autonome du Travail auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MEMENTO des PRUD'HOMMES »

Le déposant est la société Confédération Autonome du Travail domicilié(e) 22 rue St Vincent de Paul - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 266 443 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Confédération Autonome du Travail domicilié(e) 22 rue St Vincent de Paul - 75010 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEMENTO des PRUD'HOMMES est expirée depuis le 20 juin 2018.

Confédération Autonome du Travail a également déposé les autres marques suivantes : INFO CONSEIL GENERAL


Confédération Autonome du Travail, Syndicat - 22 rue St Vincent de Paul - 75010 - PARIS - France - SIREN 432266443


Confédération Autonome du Travail - 22 rue St Vincent de Paul - 75010 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 juil. 2008 au BOPI 2008-30

Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Inscription le 7 janvier 2010 - Rejet partiel n°513553 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-01-07

Produits de l'imprimerie ; photographies.