Association Confédérale pour la Formation Médicale (ACFM), Association Confédération des Syndicats Médicaux Français, GIE
Numéro de dépôt :
3417153
Date de dépôt :
17/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2026
Présentation de la marque STEP
Déposée le 17 mars 2006 par l'association loi 1901 Confédérale pour la Formation Médicale (ACFM et le Groupement d'Intéret Economique (GIE) Confédération des Syndicats Médicaux Français
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « STEP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-16 du 21 avril 2006.
Les déposants sont l'association loi 1901 Confédérale pour la Formation Médicale (ACFM domicilié(e) 79 rue de Tocqueville - 75017 - PARIS - France et le Groupement d'Intéret Economique (GIE) Confédération des Syndicats Médicaux Français domicilié(e) 79 rue de Tocqueville - 75017 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Brevalex, M. Duranton Jean-Baptiste domicilié(e) 95 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque STEP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3417153.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STEP arrivera à expiration en date du 17 mars 2026.
Association Confédérale pour la Formation Médicale (ACFM), Association - 79 rue de Tocqueville - 75017 - PARIS - France
Confédération des Syndicats Médicaux Français, GIE - 79 rue de Tocqueville - 75017 - PARIS - France
Brevalex, M. Duranton Jean-Baptiste - 95 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-37
Publication - Publication le 21 avr. 2006 au BOPI 2006-16
Renouvellement sans limitation le 14 mars 2016 n°2612774 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-03-14
Tests d'évaluation, de performance et/ou d'identification des besoins en formation, sur supports de données magnétiques, optiques, électroniques ou informatiques ; logiciels téléchargeables et programmes d'ordinateurs enregistrés de tests d'évaluation, de performance et/ou d'identification des besoins en formation.Tests d'évaluation, de performance et/ou d'identification des besoins en formation, sur supports imprimés.Conseils en matière de formation ; services de formation y compris d'évaluation et d'identification des besoins en formation ; services de formation en ligne y compris d'évaluation et d'identification des besoins en formation. Exploitation en ligne de publications électroniques non téléchargeables incluant des tests d'évaluation, de performance et/ou d'identification des besoins en formation.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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