Confederacion Calandreta-Ensenhament laic immersiu occitan, Association Loi 1901
Numéro de dépôt :
4297981
Date de dépôt :
09/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/09/2026
Présentation de la marque Calandreta
Déposée par voie électronique le 9 septembre 2016 par l'association loi 1901 Confederacion Calandreta-Ensenhament laic immersiu occitan
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Calandreta » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-39 du 30 septembre 2016.
Le déposant est l'association loi 1901 Confederacion Calandreta-Ensenhament laic immersiu occitan domicilié(e) Maison de l'Occitanie et de l'Ibérie, 117 rue des Etats généraux - 34000 - Montpellier - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Confederacion Calandreta - Ensenhament laíc immersíu occitan, M. Jean-Louis Blenet domicilié(e) Maison de l'Occitanie, 117 Rue des Etats généraux - 34000 - MONTPELLIER - France.
La marque Calandreta a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4297981.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Calandreta arrivera à expiration en date du 9 septembre 2026.
Confederacion Calandreta-Ensenhament laic immersiu occitan a également déposé les autres marques suivantes : Calendrette , Calandrette
Confederacion Calandreta-Ensenhament laic immersiu occitan, Association Loi 1901 - Maison de l'Occitanie et de l'Ibérie, 117 rue des Etats généraux - 34000 - Montpellier - France
Confederacion Calandreta - Ensenhament laíc immersíu occitan, M. Jean-Louis Blenet - Maison de l'Occitanie, 117 Rue des Etats généraux - 34000 - MONTPELLIER - France
Publication - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39
Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ;
Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception) de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; stockage électronique de données.
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