Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" COUDS DEUX POINTS.. "
CONFECTION MULTIFIBRES (S.A)

Numéro de dépôt :
1756582
Date de dépôt :
04/12/1990
Lieu de dépôt :
TROYES
Date d'expiration :
04/12/2000

Présentation de la marque " COUDS DEUX POINTS.. "

Déposée le 4 décembre 1990 par CONFECTION MULTIFIBRES (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « " COUDS DEUX POINTS.. " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CONFECTION MULTIFIBRES (S.A), domicilié(e) 12 Rue de la Concorde, 10100 ROMILLY SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr. BROQUET Jean-Louis PRESIDENT DIRECTEUR GENERAL - France.

La marque " COUDS DEUX POINTS.. " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1756582.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " COUDS DEUX POINTS.. " est expirée depuis le 4 décembre 2000.


CONFECTION MULTIFIBRES (S.A) - 12 Rue de la Concorde, 10100 ROMILLY SUR SEINE - France


Mr. BROQUET Jean-Louis PRESIDENT DIRECTEUR GENERAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-03

Produits textiles - habillement.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.