VACCARES FRANCE
Présentation de la marque VACCARES FRANCE
Déposée le 18 novembre 1986 par CONFECTION INDUSTRIELLE DUTHILLEUL et LEMMEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VACCARES FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque VACCARES FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1380338.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VACCARES FRANCE est expirée depuis le 18 novembre 2006.
CONFECTION INDUSTRIELLE DUTHILLEUL et LEMMEL a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 4 octobre 1996 n°2076597 - Publication au BOPI 1996-10-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-17