Marque enregistrée - Marque en non vigueur
EMMANUEL DE SAINT ANGE PARIS
Numéro de dépôt :
1013196
Date de dépôt :
01/04/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque EMMANUEL DE SAINT ANGE PARIS
Déposée le 1 avril 1977 par CONFECTION INDUSTRIELLE DU NORD -C.I.N auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « EMMANUEL DE SAINT ANGE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque EMMANUEL DE SAINT ANGE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1013196.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription - Transmission de propriété n°113447 - Publication au BOPI 1977-021