Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INNOVATEX
CONFECTION INDUSTRIELLE DE L'ATLANTIQUE

Numéro de dépôt :
1019093
Date de dépôt :
06/06/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque INNOVATEX

Déposée le 6 juin 1977 par CONFECTION INDUSTRIELLE DE L'ATLANTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « INNOVATEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CONFECTION INDUSTRIELLE DE L'ATLANTIQUE domicilié(e) (S.A.R.L.), 10 ter boulevard Emile Delmas, 17 LA PALLICE. - France.

La marque INNOVATEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1019093.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque INNOVATEX est expirée depuis le 6 juin 1987.


CONFECTION INDUSTRIELLE DE L'ATLANTIQUE - (S.A.R.L.), 10 ter boulevard Emile Delmas, 17 LA PALLICE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-002

Inscription - Transmission de propriété n°9460 - Publication au BOPI

Inscription - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°1879 - Publication au BOPI

Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.