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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONFECTION DU VAL DE RHINS
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Sous-Vêtements Bélesta
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sous-Vêtements Bélesta
CONFECTION DU VAL DE RHINS (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1749348
Date de dépôt :
30/03/1987
Lieu de dépôt :
ROANNE
Date d'expiration :
30/03/1997
Sous-Vêtements Bélesta de CONFECTION DU VAL DE RHINS

Présentation de la marque Sous-Vêtements Bélesta

Déposée le 30 mars 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONFECTION DU VAL DE RHINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROANNE), la marque française « Sous-Vêtements Bélesta » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONFECTION DU VAL DE RHINS domicilié(e) 13 Avenue de Paris, 42300 ROANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CROS Roger, Conseil Juridique - France.

La marque Sous-Vêtements Bélesta a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1749348.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sous-Vêtements Bélesta est expirée depuis le 30 mars 1997.

CONFECTION DU VAL DE RHINS a également déposé les autres marques suivantes : TRICOT GLOBE


CONFECTION DU VAL DE RHINS (S.A.R.L.) - 13 Avenue de Paris, 42300 ROANNE - France


Monsieur CROS Roger, Conseil Juridique - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-06

Sous-vêtements