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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONFECTION DES DEUX SEVRES C2S
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ROUGE ET BLEU
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROUGE ET BLEU
CONFECTION DES DEUX SEVRES C2S, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1724400
Date de dépôt :
28/11/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/11/2021

Présentation de la marque ROUGE ET BLEU

Déposée le 28 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) CONFECTION DES DEUX SEVRES C2S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROUGE ET BLEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONFECTION DES DEUX SEVRES C2S domicilié(e) 51 rue du Bocage, La Plainelière - 79440 - COURLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 971 718 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) 28 et 32 rue de la Loge, B.P. 42413 - 13215 - MARSEILLE CEDEX 2 - France.

La marque ROUGE ET BLEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1724400.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ROUGE ET BLEU est expirée depuis le 28 novembre 2021.

CONFECTION DES DEUX SEVRES C2S a également déposé les autres marques suivantes : ROUGE & BLEU


CONFECTION DES DEUX SEVRES C2S, Société Anonyme - 51 rue du Bocage, La Plainelière - 79440 - COURLAY - France - SIREN 344971718


CABINET MAREK - 28 et 32 rue de la Loge, B.P. 42413 - 13215 - MARSEILLE CEDEX 2 - France


Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2001 n°2204139 - Publication au BOPI 2001-07-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-31

Inscription le 14 septembre 1993 - Transmission de propriété n°162998 - Publication au BOPI 1993-09-14

Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2011 n°2480711 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-09-13

Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes. Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.