Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONFECTION DES DEUX SEVRES – C.2.S
/
HENRI DUC
Marque expirée - Marque en non vigueur

HENRI DUC
CONFECTION DES DEUX SEVRES – C.2.S. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1432541
Date de dépôt :
23/10/1987
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/10/2017

Présentation de la marque HENRI DUC

Déposée le 23 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) CONFECTION DES DEUX SEVRES – C.2.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HENRI DUC »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONFECTION DES DEUX SEVRES – C.2.S domicilié(e) 51 rue du Bocage, La Plainelière,79440 COURLAY (dossier no 2344290) - 79440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 971 718 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) 28 rue de la Loge, B.P. 42413,13215 MARSEILLE CEDEX 2 (dossier no 2344290) - 13215 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HENRI DUC est expirée depuis le 23 octobre 2017.

CONFECTION DES DEUX SEVRES – C.2.S a également déposé les autres marques suivantes : BELLONI , CLAUDE DE SAIVRE , JH JOHN HAIR


CONFECTION DES DEUX SEVRES – C.2.S. Société Anonyme - 51 rue du Bocage, La Plainelière,79440 COURLAY (dossier no 2344290) - 79440 - France - SIREN 344971718


CABINET MAREK - 28 rue de la Loge, B.P. 42413,13215 MARSEILLE CEDEX 2 (dossier no 2344290) - 13215 - France


Renouvellement sans limitation le 19 juin 2007 n°2344290 - Publication au BOPI 2007-06-19

Renouvellement sans limitation n°2091647 - Publication au BOPI 1997-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-13

Inscription le 28 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°436115 - Publication au BOPI 2006-06-28

Inscription - Transmission de propriété n°38248 - Publication au BOPI

Vêtements confectionnés en tous genres, y compris coiffures et chaussures.