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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONFECTION DES DEUX SEVRES – C.2.S
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CLAUDE DE SAIVRE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLAUDE DE SAIVRE
CONFECTION DES DEUX SEVRES – C.2.S., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1597787
Date de dépôt :
13/06/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/06/2020

Présentation de la marque CLAUDE DE SAIVRE

Déposée le 13 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) CONFECTION DES DEUX SEVRES – C.2.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLAUDE DE SAIVRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONFECTION DES DEUX SEVRES – C.2.S domicilié(e) 51 rue du Bocage La Plainelière - 79440 - COURLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 971 718 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) 28 rue de la Loge B.P. 42413 - 13215 - MARSEILLE CEDEX 2 - France.

La marque CLAUDE DE SAIVRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1597787.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CLAUDE DE SAIVRE est expirée depuis le 13 juin 2020.

CONFECTION DES DEUX SEVRES – C.2.S a également déposé les autres marques suivantes : BELLONI , HENRI DUC , JH JOHN HAIR


CONFECTION DES DEUX SEVRES – C.2.S., Société Anonyme - 51 rue du Bocage La Plainelière - 79440 - COURLAY - France - SIREN 344971718


CABINET MAREK - 28 rue de la Loge B.P. 42413 - 13215 - MARSEILLE CEDEX 2 - France


Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2000 n°2163463 - Publication au BOPI 2000-01-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-48

Inscription le 14 septembre 1993 - Transmission de propriété n°162998 - Publication au BOPI 1993-09-14

Renouvellement sans limitation le 25 février 2010 n°2432701 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-02-25

Tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes notamment: mouchoirs, linge de bain, rideaux.Vêtements confectionnés en tous genres pour hommes, femmes et enfants;manteaux, imperméables, vestes, chemises, chemisiers, pantalons, pull-over, robes, jupes, sous-vêtements, chaussettes et chaussures, coiffures; accessoires d'habillement, à savoir, cravates, ceintures, bretelles, gants

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.