Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VAM
Numéro de dépôt :
1378663
Date de dépôt :
17/06/1986
Lieu de dépôt :
CAMBRAI
Date d'expiration :
17/06/1996
Présentation de la marque VAM
Déposée le 17 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) CONFECTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAMBRAI), la marque française « VAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque VAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1378663.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAM est expirée depuis le 17 juin 1996.
CONFECTEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-15