Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VAM
CONFECTEL S.A.

Numéro de dépôt :
1378663
Date de dépôt :
17/06/1986
Lieu de dépôt :
CAMBRAI
Date d'expiration :
17/06/1996
VAM de CONFECTEL

Présentation de la marque VAM

Déposée le 17 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) CONFECTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAMBRAI), la marque française « VAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONFECTEL domicilié(e) 3, rue Pasteur, 59188 SAINT AUBERT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame LEMAIRE. - France.

La marque VAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1378663.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAM est expirée depuis le 17 juin 1996.

CONFECTEL a également déposé les autres marques suivantes : CREPUSCULE


CONFECTEL S.A. - 3, rue Pasteur, 59188 SAINT AUBERT. - France


Madame LEMAIRE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-15

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