Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NO SENS
CONFECT 2000 SARL

Numéro de dépôt :
97686899
Date de dépôt :
11/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2007

Présentation de la marque NO SENS

Déposée le 11 juillet 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONFECT 2000 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NO SENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-33 du 14 août 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONFECT 2000 domicilié(e) 75 RUE DES GRAVILLIERS, 75003 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 848 559 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONFECT 2000 SARL - France.

La marque NO SENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97686899.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NO SENS est expirée depuis le 11 juillet 2007.


CONFECT 2000 SARL - 75 RUE DES GRAVILLIERS, 75003 PARIS - France - SIREN 403848559


CONFECT 2000 SARL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-02

Publication - Publication le 14 août 1997 au BOPI 1997-33

Ceintures (habillement). Sacs à main, sacs à dos, sacs de plage, sacs écoliers, bagages, sacs cuir et synthétique pour homme et femme. Cuir et imitation du cuir peaux d'animaux malle et valises Parapluies. Parasols et cannes fouets et selleries. Vêtements Chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) Chapellerie. Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.