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Marques déposées par monsieur Confais Jonathan
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Doux poison
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Doux poison
M. Confais Jonathan

Numéro de dépôt :
4111737
Date de dépôt :
12/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/08/2024
Doux poison de Confais Jonathan

Présentation de la marque Doux poison

Déposée le 12 août 2014 par monsieur Confais Jonathan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Doux poison » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-36 du 5 septembre 2014.

Le déposant est monsieur Confais Jonathan domicilié(e) 46 avenue général Leclerc - 69100 - VILLEURBANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Confais Jonathan domicilié(e) 46 avenue général Leclerc - 69100 - VILLEURBANNE - France.

La marque Doux poison a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4111737.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25 26 30 33 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Doux poison est expirée depuis le 12 août 2024.


M. Confais Jonathan - 46 avenue général Leclerc - 69100 - VILLEURBANNE - France


M. Confais Jonathan - 46 avenue général Leclerc - 69100 - VILLEURBANNE - France


Publication - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Inscription le 22 juillet 2015 - Rejet partiel n°651783 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-22

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; miel, sirop de mélasse ; épices ; glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques.