(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 6 février 1990 par CONEX-SANBRA LIMITED (Société de droit britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1574114.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 6 février 2010.
CONEX-SANBRA LIMITED (Société de droit britannique a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-31
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-47
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-16
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-34
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-08
Renouvellement sans limitation le 4 février 2000 n°2164111 - Publication au BOPI 2000-02-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-29
Inscription le 5 février 2008 - Changement de dénomination n°470669 - Publication au BOPI 2008-02-05
Inscription le 30 juin 2004 - Changement d'adresse n°395607 - Publication au BOPI 2004-06-30
Inscription le 23 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°477900 - Publication au BOPI 2008-07-23
Inscription le 19 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°489578 - Publication au BOPI 2009-01-19
Inscription le 19 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°489579 - Publication au BOPI 2009-01-19
Inscription le 20 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°379928 - Publication au BOPI 2003-10-20