Marque expirée - Marque en non vigueur
E école de formation CONDUITE ENSEIGNEMENT
Numéro de dépôt :
3382275
Date de dépôt :
27/09/2005
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
27/09/2015
Présentation de la marque E école de formation CONDUITE ENSEIGNEMENT
Déposée le 27 septembre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONDUITE ENSEIGNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « E école de formation CONDUITE ENSEIGNEMENT »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E école de formation CONDUITE ENSEIGNEMENT est expirée depuis le 27 septembre 2015.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-09
Publication - Publication le 4 nov. 2005 au BOPI 2005-44