Déposée le 1 août 1990 par la société CONDUITE D'INSTALLATIONS/ENERGETIQUE/CLIMATISATION C.I.E.C
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MODUREX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société CONDUITE D'INSTALLATIONS/ENERGETIQUE/CLIMATISATION C.I.E.C domicilié(e) Société Anonyme, 204-206, rue de Vaugirard, 75015 PARIS (dossier no 2177577) - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 025 690 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) (dossier no 2177577) - France.
La marque MODUREX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1607390.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MODUREX est expirée depuis le 1 août 2010.
CONDUITE D'INSTALLATIONS/ENERGETIQUE/CLIMATISATION C.I.E.C a également déposé les autres marques suivantes : TOPAREX , TRIVAREX , CHODOREX , SOCCAREX
CONDUITE D'INSTALLATIONS/ENERGETIQUE/CLIMATISATION C.I.E.C - Société Anonyme, 204-206, rue de Vaugirard, 75015 PARIS (dossier no 2177577) - France - SIREN 622025690
CABINET HERRBURGER - (dossier no 2177577) - France
Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2000 n°2177577 - Publication au BOPI 2000-07-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-02
Inscription le 3 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°346942 - Publication au BOPI 2002-06-03
Inscription le 8 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°289876 - Publication au BOPI 1999-11-08
Inscription le 6 avril 1998 - Changement de dénomination n°252649 - Publication au BOPI 1998-04-06
Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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