Déposée le 24 août 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONDOR BALNEO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GRANYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-40 du 5 octobre 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONDOR BALNEO domicilié(e) 97 Rue du Château d'eau, BP 414, 80104 ABBEVILLE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 708 423 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONDOR BALNEO SARL - France.
La marque GRANYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3118473.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CONDOR BALNEO SARL - 97 Rue du Château d'eau, BP 414, 80104 ABBEVILLE Cedex - France - SIREN 429708423
CONDOR BALNEO SARL - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-05
Publication - Publication le 5 oct. 2001 au BOPI 2001-40
Baignoires Cabines de douche Douches Robinets Eviers Lavabos Sanitaires (appareils et installation) Saunas (installations de) Toilettes (wc) Eclairages (appareils et installation) Meubles Ustensiles de cuisine non en métaux précieux Ustensiles de cuisson non électriques Ustensiles de ménage non en métaux précieux.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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