Déposée le 18 avril 1994 par CONDOMINAS DENIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MEGABURO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-22 du 3 juin 1994.
Le déposant est CONDOMINAS DENIS domicilié(e) 10 RUE GAMBETTA,14530 LUC SUR MER (dossier no 2269664) - 14530 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARL MEGABURO Bureautique Condominas Diffusion domicilié(e) 24, rue du Long Douet, Z.A. des Forgues,14760 BRETTEVILLE SUR ODON (dossier no 2269664) - 14760 - France.
La marque MEGABURO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94516832.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MEGABURO est expirée depuis le 18 avril 2014.
CONDOMINAS DENIS - 10 RUE GAMBETTA,14530 LUC SUR MER (dossier no 2269664) - 14530 - France
SARL MEGABURO Bureautique Condominas Diffusion - 24, rue du Long Douet, Z.A. des Forgues,14760 BRETTEVILLE SUR ODON (dossier no 2269664) - 14760 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-04
Inscription le 19 octobre 2000 - Rejet partiel n°309802 - Publication au BOPI 2000-10-19
Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2004 n°2269664 - Publication au BOPI 2004-07-26
Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22
Appareils et instruments, géodésiques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, et d'enseignement. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, le reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Papier, carton, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, papeterie, adhésif pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, machines à écrire et articles de bureau, matériel d'instruction ou d'enseignement, matières plastiques pour l'emballage à savoir : sacs, sachets, films et feuilles. Meubles.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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