Marque enregistrée - Marque en vigueur

TEMVER
SARL CONDITIONNEMENTS POUR FOURNITURES DE MAGASINS

Numéro de dépôt :
4433392
Date de dépôt :
02/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/03/2028
TEMVER de CONDITIONNEMENTS POUR FOURNITURES DE MAGASINS

Présentation de la marque TEMVER

Déposée par voie électronique le 2 mars 2018 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONDITIONNEMENTS POUR FOURNITURES DE MAGASINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TEMVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-12 du 23 mars 2018.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONDITIONNEMENTS POUR FOURNITURES DE MAGASINS domicilié(e) 1950 Avenue de l'Europe - 82000 - MONTAUBAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEYER ET PARTENAIRES, Monsieur Pierre LORENTZ domicilié(e) 2 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.

La marque TEMVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4433392.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEMVER arrivera à expiration en date du 2 mars 2028.

CONDITIONNEMENTS POUR FOURNITURES DE MAGASINS a également déposé les autres marques suivantes : RURAL MASTER , NEX #garden_technology , RURAL MASTER


SARL CONDITIONNEMENTS POUR FOURNITURES DE MAGASINS - 1950 Avenue de l'Europe - 82000 - MONTAUBAN - France


MEYER ET PARTENAIRES, Monsieur Pierre LORENTZ - 2 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France


Publication - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Machines agricoles ; machines pour la culture et l’entretien des champs, des jardins, des parcs, et leurs pièces et accessoires; débroussailleurs; débroussailleuses à roues; débroussailleuses à dos; taille-haies; tondeuses à gazon; tondeuses à gazon robotisées; tondeuses à gazon à pousser; tondeuses à gazon à conducteur porté; tondeuses à gazon autotractées; scarificateurs; motoculteurs; motobineuses; broyeurs de souches; gyrobroyeurs; coupe-bordures; faucheuses; dispositifs d'aspiration et de soufflage tels que souffleuses de feuilles et souffleuses à neige; pulvérisateurs à porter sur le dos [électriques], pulvérisateurs de jardin [machines], pulvérisateurs à batterie; lèves autoportées; crics [machines]; crics à crémaillère ; balayeuses remorquées pour tracteur; balais ramasseurs de végétaux trainés pour tracteurs et tondeuses autoportées; tronçonneuses ; fendeuses de bûches ; souffleuses de feuilles ; machines soufflantes; broyeurs (machines) ; cultivateurs ; épandeurs de semences; compresseurs; moteurs, à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres ; instruments agricoles autres qu'outils à main à fonctionnement manuel; scies électriques; scies mécaniques (électriques); tables de sciage (éléments de machines); scies portables [machines]; lames de scies (parties de machines); blocs d'alimentation; chaînes (pièces de machines); moteurs et parties de moteurs pour produits électriques d'extérieur; rails et chaînes de tronçonneuses; accessoires pour tondeuses à monter; tondeuses à gazon (tracteurs) pour le jardinage; robots de tonte; bâches de tondeuses à gazon; accessoires de robots pour tondre le gazon, y compris carrosseries de rechange, roues avant et arrière, brosses circulaires; dispositifs de suspension murale pour tondeuses à gazon, y compris tondeuses à gazon robotisées; lames de scie, fils de coupe-bordures, rouleaux scarificateurs, broyeurs de déchets végétaux; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines d'aspiration à usage agricole; machines à travailler le bois ; pompes (machines) ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; groupes électrogènes de secours ; pompes [machines] ; pompes [machines] actionnées par un moteur, motopompes ; machines et appareils électriques de nettoyage à haute pression ; brosses pour nettoyeurs à jet ;

Appareils agricoles et de jardinage entraînés manuellement ; outils agricoles et de jardinage entraînés manuellement ; appareils de ramassage ; tondeuses à gazon entraînées manuellement ; appareils entraînés manuellement pour scarifier le gazon ; appareils entraînés manuellement pour traiter le gazon ; outils à main de jardinage ; scies (outils à main) ; appareils à couper entraînés manuellement ; sécateurs de jardin et de ménage ; tenailles ; pelles, pelles à neige ; pare-neige; outils et instruments à main entraînés manuellement pour le jardinage; taille-haies; lames; scies; épées; haches; râteaux; collecteurs de déchets végétaux; pulvérisateurs à porter sur le dos [non électriques], pulvérisateurs de jardin [outils actionnés manuellement]; ciseaux; pompes à main ; crics à main ;

Remorques [véhicules] ; remorques routières; attelages de remorques pour véhicules ; remorques pour le transport de machines et outils agricoles et de jardinage ; camions de remorquage ; chariots grillagés à roulettes ; chariots dévidoirs pour tuyaux flexibles ; chariots de manutention ; chariots de jardinage ; chariot remorque ; chariot basculant ; chariot à bois ;

Services de vente au détail et de vente en ligne de machines agricoles, d'outils et instruments pour l'agriculture et le jardinage autres que ceux actionnés manuellement, de motoculteurs, de tondeuses à gazon (machines), de tondeuse à gazon à moteur, de tondeuses (machines), de tondeuses pour les animaux (machines), de machines agricoles, de machines pour la culture et l’entretien des champs, des jardins, des parcs, et leurs pièces et accessoires, de débroussailleurs, de débroussailleuses à roues, de débroussailleuses à dos, de taille-haies, de tondeuses à gazon, de tondeuses à gazon robotisées, de tondeuses à gazon à pousser, de tondeuses à gazon à conducteur porté, de tondeuses à gazon autotractées, de scarificateurs, de motoculteurs, de motobineuses, de broyeurs de souches, de gyrobroyeurs, de coupe-bordures, de faucheuses, de dispositifs d'aspiration et de soufflage tels que souffleuses de feuilles et souffleuses à neige, de pulvérisateurs [machines], de pulvérisateurs à porter sur le dos [électriques], de pulvérisateurs de jardin [machines], de pulvérisateurs à batterie, de lèves autoportées, de crics [machines], de crics à crémaillère, de balayeuses remorquées pour tracteur, de balais ramasseurs de gazon trainés pour tracteurs et tondeuses autoportées, de tronçonneuses, de fendeuses de bûches, de souffleuses de feuilles, de machines soufflantes, de broyeurs (machines), de cultivateurs, d’épandeurs de semences, de compresseurs, de moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), d’instruments agricoles autres qu'outils à main à fonctionnement manuel, de scies électriques, de scies mécaniques (électriques), de tables de sciage (éléments de machines), de scies portables [machines], de lames de scies (parties de machines), de blocs d'alimentation, de chaînes (pièces de machines), de moteurs et parties de moteurs pour produits électriques d'extérieur, de rails et chaînes de tronçonneuses, d’accessoires pour tondeuses à monter, de tondeuses à gazon (tracteurs) pour le jardinage, de robots de tonte, de bâches de tondeuses à gazon, d’accessoires de robots pour tondre le gazon, y compris carrosseries de rechange, roues avant et arrière, brosses circulaires, de dispositifs de suspension murale pour tondeuses à gazon, y compris tondeuses à gazon robotisées, de lames de scie, de fils de coupe-bordures, de rouleaux scarificateurs, de broyeurs de déchets végétaux, d’instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement, de machines d'aspiration à usage agricole, de machines à travailler le bois, de pompes (machines), de tondeuses (machines), de bouldozeurs, de groupes électrogènes de secours, de pompes [machines], de pompes [machines] actionnées par un moteur, de motopompes, de machines et appareils électriques de nettoyage à haute pression, de brosses pour nettoyeurs à jet, d'outils et instruments à main entraînés manuellement, d'outils à main pour le jardinage actionnés manuellement, de tondeuses à gazon à main, de pulvérisateurs actionnés manuellement, d’appareils agricoles et de jardinage entraînés manuellement, d’outils agricoles et de jardinage entraînés manuellement, d’appareils de ramassage, de tondeuses à gazon entraînées manuellement, d’appareils entraînés manuellement pour scarifier le gazon, d’appareils entraînés manuellement pour traiter le gazon, d’outils à main de jardinage, de scies (outils à main), d’appareils à couper entraînés manuellement, de sécateurs de jardin et de ménage, de tenailles, de pelles, de pelles à neige, de pare-neige, d’outils et instruments à main entraînés manuellement pour le jardinage, de taille-haies, de lames, de scies, d’épées, de haches, de râteaux, de collecteurs de déchets végétaux, de pulvérisateurs à porter sur le dos [non électriques], de pulvérisateurs de jardin [outils actionnés manuellement], de ciseaux, de pompes à main, de crics à main, de remorques [véhicules], de remorques routières, d’attelages de remorques pour véhicules, de remorques pour le transport de machines et d’outils agricoles et de jardinage, de camions de remorquage, de chariots grillagés à roulettes, de chariots dévidoirs pour tuyaux flexibles, de chariots de manutention, de chariots de jardinage, de chariot remorque, de chariot basculant, de chariot à bois, de produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, d'engrais pour les terres (naturels et artificiels), d'engrais pour l'agriculture, de produits chimiques pour l'arboriculture, de terreau, de savons, de mèches pour l'éclairage, d'alcool à brûler, de copeaux de bois pour l'allumage, d'allume-feu, de bois de feu, de bougies (éclairage), d'huiles pour moteurs, de mèches de lampes, de lubrifiants, de fongicides, d'herbicides, de produits pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles, de produits pour la destruction des végétaux, de produits et préparations pour les soins et l'hygiène des plantes, de produits vétérinaires, de produits antiparasitaires, de matériaux de construction métalliques, de constructions transportables métalliques, de câbles et fils métalliques non électriques, de serrurerie et quincaillerie métalliques, de tuyaux métalliques, de fils d'acier, de protections d'arbres métalliques, de chaînes pour bestiaux, de pièges pour animaux, de boîtes en métaux communs, de câbles métalliques non électriques, de cadenas, de caillebotis métalliques, de chaînes métalliques, de bêches, de râteaux [outils], de serfouettes, de serpettes, de pelles [outils], de fourches de jardinage, de griffes [outils à main], d'arracheuses [outils], de ciseaux, de faux, de faucilles, de marteaux, de sécateurs, de barbecues, de briquets pour l'allumage du gaz, de cache-pots en papier, de calendriers, de catalogues, de prospectus, de publications, de papeterie, de papier d'emballage, de sachets, sacs pour l'emballage en papier ou en matière plastique, de journaux, de livres, de manuels, de périodiques, de revues, de CD et DVD, de colliers pour animaux, d'habits pour animaux, de sacs de campeurs, de cannes, de parapluies, de parasols, de filets à provisions, de sacoches à outils (vides), de sacs à dos, de sacs à provisions, de sacs à roulettes, de fouets et sellerie, de matériaux de construction non métalliques, de tuyaux rigides non métalliques pour la construction, de moustiquaires, de serres transportables non métalliques, de meubles, de salons de jardins, de jardinières [meubles], de niches pour animaux d'intérieur, de manches à balai non métalliques, de bancs (meubles), de caisses en bois ou en matière plastique, de caisses non métalliques, de casiers, de chaises, de chaises longues, de coffres non métalliques, d'échelles en bois ou en matière plastique, d'écriteaux en bois ou en matière plastique, de piédestaux pour pots à fleurs, de jardinières, de manches d'outils non métalliques, de manches de couteaux non métalliques, de coussins, de montures de brosses, de nichoirs, de nids pour animaux d'intérieur, de présentoirs, de ruches pour abeilles, de sacs de couchage pour le camping, de tableaux d'affichage, de tables, d'aquariums d'appartement, de bacs de propreté pour animaux, de cages pour animaux de compagnie, de cages à oiseaux, de seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes, d'instruments d'arrosage, d'arroseurs, d'arrosoirs, de gicleurs pour arrosoirs, de brosserie, de brosses, de cache-pots non en papier, de chiffons de nettoyage, de litières pour chats, de cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes, copeaux de bois, laine de bois, sciure de bois, câbles non métalliques, cordages non métalliques, échelles de corde, hamacs, d'objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, de baignoires d'oiseaux, de balais, de bassins (récipients), de brosserie, de cruches, de distributeurs de savons, de pots à fleurs, de supports pour fleurs, de gants de jardinage, de gourdes, de mangeoires pour animaux, de chasse-mouches, de nécessaires pour pique-nique, de pièges à insectes, de pommes d'arrosoir, de porte-éponges, de porte-savons, de tuyaux d'arrosage, d'arrosage automatique de jardins, d'instruments et dispositifs d'arrosage, de diffuseurs d'air, de vases non en métaux précieux, de volières (cages à oiseaux), de jeux, de jouets, de balançoires, d'épuisettes pour la pêche, de produits agricoles, horticoles, forestiers et graines ni transformés ni préparés, de semences (graines), d'animaux vivants, de fruits et légumes frais, de semences, de plantes vivantes et fleurs naturelles, de fleurs à usage alimentaires, de substances alimentaires pour les animaux, de substances alimentaires fortifiantes pour les animaux, de produits alimentaires pour animaux, d'algues pour l'alimentation humaine ou animale, de boissons pour animaux de compagnie, de nourriture pour animaux de compagnie, d'animaux de ménagerie, de litières pour animaux, de papier sablé pour animaux domestiques [litière], de sable aromatique pour animaux domestiques [litière], d'objets comestibles à mâcher pour animaux, d'appâts vivants pour la pêche, d'arbres de Noël, de troncs d'arbres, d'arbres [végétaux], d'arbustes, d'aliments pour bestiaux, d'aliments pour le bétail, de biscuits pour chiens, de paille [fourrage], de sirops pour boissons, de boissons non-alcooliques, de préparations pour faire des boissons, d'eaux, d'eaux gazeuses, d'eaux minérales, de jus végétaux; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; démonstration de produits; facturation par le biais de terminaux informatiques ou de téléphones mobiles; promotion et publicité (communication) par le biais de téléphones mobiles; informations commerciales par le biais de téléphones mobiles ou cellulaires permettant à l'utilisateur d'optimiser sa mise en relation avec les produits et services de la marque; opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle; services de promotion des ventes pour des tiers par fidélisation de clientèle; services de fidélisation à des fins commerciales, promotionnelles ou publicitaires liés ou non à l'utilisation d'une carte de fidélité; élaboration (conception) de campagnes publicitaires dans le cadre de programmes de fidélisation par le biais d'une accumulation de points de fidélité obtenus sur achats et transformables en cadeaux; services de gestion de comptes clients; services de gestion de fichiers informatiques; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; compilation de renseignements; services rendus par un franchiseur à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales; contrats de franchise (services commerciaux); franchisage, à savoir services fournis par un franchiseur, notamment aide dans l'exploitation ou la direction des affaires ; transfert de technologie, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire commercial; gestion des affaires commerciales à savoir aide à la direction et à la gestion des affaires dans le cadre d'un contrat de franchise; service de gestion de manifestations à savoir, organisation d'événements à buts commerciaux ou de publicité; services de publicité, d'informations commerciales; information et conseils commerciaux aux consommateurs; services d'informations commerciales et/ou publicitaires par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (intranet); diffusion d'annonces publicitaires; publicité par correspondance; publication de textes publicitaires; diffusion de matériel publicitaire, à savoir imprimés, catalogues, brochures, prospectus, tracts, échantillons; reproduction de documents publicitaires; services d'affichage publicitaire.