Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POUBYJET
CONDITIONNEMENT et INDUSTRIE, SOCIETE ANONYME, 20 bis, rue La Boétie, 75008 PARIS.

Numéro de dépôt :
1212726
Date de dépôt :
22/05/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque POUBYJET

Déposée le 22 mai 1981 par la Société Anonyme (SA) CONDITIONNEMENT et INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POUBYJET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONDITIONNEMENT et INDUSTRIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BERTRAND. - France.

La marque POUBYJET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1212726.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque POUBYJET est expirée depuis le 22 mai 1991.

CONDITIONNEMENT et INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : CEISA , SACGEL , POUBELLINE


CONDITIONNEMENT et INDUSTRIE, SOCIETE ANONYME, 20 bis, rue La Boétie, 75008 PARIS. - France


M. BERTRAND. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-05

Sacs poubelles en plastique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.