Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Conditex
/
PROCEDE CONDI COUP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROCEDE CONDI COUP
Conditex

Numéro de dépôt :
955002
Date de dépôt :
04/03/1976
Lieu de dépôt :
Besancon

Présentation de la marque PROCEDE CONDI COUP

Déposée le 4 mars 1976 par Conditex auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Besancon), la marque française « PROCEDE CONDI COUP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Conditex domicilié(e) (soc. à r. l.), Beaume-les-Dames (Doubs). - France.

La marque PROCEDE CONDI COUP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 955002.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque PROCEDE CONDI COUP est expirée depuis le 4 mars 1986.


Conditex - (soc. à r. l.), Beaume-les-Dames (Doubs). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-513

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;conditionnement en papier et en carton;emballages en matières plastiques;feuilles, plaques et baguettes en matières plastiques (produits semi-finis).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.