Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1237265
Date de dépôt :
30/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/05/1993
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 30 mai 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONDIFRUIT route de Bagnols-sur-Cèze auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1237265.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CONDIFRUIT route de Bagnols-sur-Cèze a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°12059 - Publication au BOPI 1983-43