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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONDIFRANCE
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CONDIFRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONDIFRANCE
CONDIFRANCE SARL

Numéro de dépôt :
3323023
Date de dépôt :
03/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/11/2014
CONDIFRANCE de CONDIFRANCE

Présentation de la marque CONDIFRANCE

Déposée le 3 novembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONDIFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONDIFRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-51 du 17 décembre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONDIFRANCE domicilié(e) Ferme de la Crouillère,10400 SAINT-AUBIN - 10400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 709 991 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Sébastien LESCOR CONDIFRANCE domicilié(e) Ferme de la Crouillère,10400 SAINT-AUBIN - 10400 - France.

La marque CONDIFRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3323023.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONDIFRANCE est expirée depuis le 3 novembre 2014.


CONDIFRANCE SARL - Ferme de la Crouillère,10400 SAINT-AUBIN - 10400 - France - SIREN 478709991


Monsieur Sébastien LESCOR CONDIFRANCE - Ferme de la Crouillère,10400 SAINT-AUBIN - 10400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-15

Publication - Publication le 17 déc. 2004 au BOPI 2004-51

Fruits & légumes frais. Fruits & légumes conservés. Condiments. Epices.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.