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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONDIFA
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SUCDECOR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUCDECOR
CONDIFA Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92409543
Date de dépôt :
10/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2012

Présentation de la marque SUCDECOR

Déposée le 10 mars 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONDIFA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUCDECOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-11 du 24 avril 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONDIFA domicilié(e) 17 avenue du Québec - ZI Courtabœuf 1,91140 VILLEBON SUR YVETTE (dossier no 2215415) - 91140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 560 621 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2215415) - 67080 - France.

La marque SUCDECOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92409543.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUCDECOR est expirée depuis le 10 mars 2012.

CONDIFA a également déposé les autres marques suivantes : VARESIEN , POM TATIN , MELODIE , Sébalcé , LES GRANDES ETAPES DU PARIS-BREST , SÉBALCÉ , Vaniluxe , FONDREAM , ARTISETTE , KIM


CONDIFA Société par actions simplifiée - 17 avenue du Québec - ZI Courtabœuf 1,91140 VILLEBON SUR YVETTE (dossier no 2215415) - 91140 - France - SIREN 382560621


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2215415) - 67080 - France


Renouvellement sans limitation le 7 février 2002 n°2215415 - Publication au BOPI 2002-02-07

Errata - Publication au BOPI 1992-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11

Sucre; sucre en poudre; sucre glace; préparation faite de céréales revêtue de sucre glace; pâtisserie revêtue de sucre glace; confiserie revêtue de sucre glace