Déposée le 15 septembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONDIFA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « Sébalcé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-42 du 20 octobre 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONDIFA domicilié(e) Z. I. LE CHIMPY - 67130 - SCHIRMECK - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 560 621 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque Sébalcé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3450734.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CONDIFA, Société par Actions Simplifiée - Z. I. LE CHIMPY - 67130 - SCHIRMECK - France - SIREN 382560621
Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-07
Publication - Publication le 20 oct. 2006 au BOPI 2006-42
Inscription le 15 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°592671 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-15
Renouvellement sans limitation le 12 août 2016 n°2625859 - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-08-12
Colorants pour aliments.Fruits et légumes conservés, séchés, congelés et cuits ; écorces (zestes) de fruits, pulpes, tranches, purées et salades de fruits ; gélatine pour aliments ; gelées, confitures, compotes, tous ces produits pouvant servir pour la préparation de pâtisseries ; produits pour gélifiants à usage alimentaire, pour compotes, crèmes et desserts ; amandes, noix ou noisettes préparées, y compris sous forme de poudre ; noix de coco séchées, y compris râpées ; œufs, blancs d'œufs ou jaunes d'œufs, y compris en poudre ; crème fouettée. Gélatine à usage alimentaire, en feuille ou en poudre.Vanille (aromate) et vanilline (succédané de la vanille) ; poudres, pâtes ou substances servant à faire des gâteaux, des poudings, des crèmes alimentaires, et autres entremets et desserts ; farines alimentaires, mélanges de farines alimentaires, céréales alimentaires, mélanges de céréales alimentaires, tous ces produits se présentant notamment sous forme de mélanges destinés à la confection de gâteaux, de pâtisseries ou de confiseries ; préparations faites de céréales ; pâtisserie, biscuiterie et confiseries ; cacao, chocolat, produits de cacao, produits de chocolat, notamment destinés à la confection de pâtisserie ou de confiserie ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires, levures et poudres pour faire lever à usage alimentaire ; amidon à usage alimentaire ; décorations comestibles pour gâteaux ; pâte d'amandes, massepain ; nougatine et préparation pour faire de la nougatine ; crèmes ou mélanges à base d'amandes ou de noisettes pour la garniture de pâtisseries ou de confiseries ; aromates pour gâteaux (autres que les huiles essentielles) ; préparations aromatiques à usage alimentaire, notamment à base de vanille, de café, de caramel ou de fruits, y compris sous forme liquide.Gousses de vanille naturelle.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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