Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PIZZANAP
CONDIFA Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93474406
Date de dépôt :
30/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/06/2013

Présentation de la marque PIZZANAP

Déposée le 30 juin 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONDIFA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PIZZANAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-32 du 13 août 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONDIFA domicilié(e) 17 avenue du Québec, ZI Courtaboeuf 1,91140 VILLEBON SUR YVETTE,France (dossier no 2244232) - 91140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 560 621 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2244232) - 67080 - France.

La marque PIZZANAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93474406.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PIZZANAP est expirée depuis le 6 juin 2013.

CONDIFA a également déposé les autres marques suivantes : VARESIEN , SUCDECOR , POM TATIN , MELODIE , Sébalcé , LES GRANDES ETAPES DU PARIS-BREST , SÉBALCÉ , Vaniluxe , FONDREAM , ARTISETTE


CONDIFA Société par actions simplifiée - 17 avenue du Québec, ZI Courtaboeuf 1,91140 VILLEBON SUR YVETTE,France (dossier no 2244232) - 91140 - France - SIREN 382560621


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2244232) - 67080 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-49

Inscription le 3 novembre 2003 - Changement d'adresse n°380760 - Publication au BOPI 2003-11-03

Inscription le 3 novembre 2003 - Changement de nature juridique n°380761 - Publication au BOPI 2003-11-03

Renouvellement sans limitation le 6 juin 2003 n°2244232 - Publication au BOPI 2003-06-06

Publication - Publication le 13 août 1993 au BOPI 1993-32

Jus de tomates pour la cuisine; purée de tomates.Condiments; sauce tomate; condiments à base de sauce tomate, sauce tomate pour pizzas; condiments pour pizzas

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.