Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIZZA-TOPPY
CONDIFA S.A.

Numéro de dépôt :
92409538
Date de dépôt :
10/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2002

Présentation de la marque PIZZA-TOPPY

Déposée le 10 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) CONDIFA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PIZZA-TOPPY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-11 du 24 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONDIFA domicilié(e) Z.A. de Courtaboeuf Avenue du Pacifique, 91940 LES ULIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MARC-ROGER HIRSCH - France.

La marque PIZZA-TOPPY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92409538.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIZZA-TOPPY est expirée depuis le 10 mars 2002.

CONDIFA a également déposé les autres marques suivantes : VARESIEN , SUCDECOR , POM TATIN , MELODIE , Sébalcé , LES GRANDES ETAPES DU PARIS-BREST , SÉBALCÉ , Vaniluxe , FONDREAM , ARTISETTE


CONDIFA S.A. - Z.A. de Courtaboeuf Avenue du Pacifique, 91940 LES ULIS - France


Cabinet MARC-ROGER HIRSCH - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Inscription le 15 janvier 1996 - Transmission de propriété n°195869 - Publication au BOPI 1996-01-15

Errata - Publication au BOPI 1992-31

Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11

Jus de tomates pour la cuisine; purée de tomates.Condiments; sauce tomate; condiments à base de sauce tomate, sauce tomate pour pizzas; condiments pour pizzas

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.