Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OURAGAN
CONDIFA, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
93497539
Date de dépôt :
21/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2023

Présentation de la marque OURAGAN

Déposée le 21 décembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONDIFA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OURAGAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-05 du 4 février 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONDIFA domicilié(e) Zone Industrielle Le Chimpy - 67130 - SCHIRMECK - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 560 621 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque OURAGAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93497539.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque OURAGAN est expirée depuis le 21 décembre 2023.

CONDIFA a également déposé les autres marques suivantes : VARESIEN , SUCDECOR , POM TATIN , MELODIE , Sébalcé , LES GRANDES ETAPES DU PARIS-BREST , SÉBALCÉ , Vaniluxe , FONDREAM , ARTISETTE


CONDIFA, Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle Le Chimpy - 67130 - SCHIRMECK - France - SIREN 382560621


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Inscription le 3 novembre 2003 - Changement d'adresse n°380760 - Publication au BOPI 2003-11-03

Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2003 n°2253658 - Publication au BOPI 2003-12-04

Inscription le 3 novembre 2003 - Changement de nature juridique n°380761 - Publication au BOPI 2003-11-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-22

Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05

Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2013 n°2544034 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-11-18

Inscription le 18 décembre 2013 - Changement d'adresse n°615025 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-12-18

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; aérosol à graisse servant au démoulage des gâteaux.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.