Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ODYSSEE
CONDIFA Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92431011
Date de dépôt :
18/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/08/2012

Présentation de la marque ODYSSEE

Déposée le 18 août 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONDIFA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ODYSSEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-34 du 2 octobre 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONDIFA domicilié(e) 17 avenue du Québec, ZI Courtaboeuf 1,91140 VILLEBON SUR YVETTE (dossier no 2223650) - 91140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 560 621 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2223650) - 67080 - France.

La marque ODYSSEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92431011.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ODYSSEE est expirée depuis le 18 août 2012.

CONDIFA a également déposé les autres marques suivantes : VARESIEN , SUCDECOR , POM TATIN , MELODIE , Sébalcé , LES GRANDES ETAPES DU PARIS-BREST , SÉBALCÉ , Vaniluxe , FONDREAM , ARTISETTE


CONDIFA Société par actions simplifiée - 17 avenue du Québec, ZI Courtaboeuf 1,91140 VILLEBON SUR YVETTE (dossier no 2223650) - 91140 - France - SIREN 382560621


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2223650) - 67080 - France


Renouvellement sans limitation le 26 juin 2002 n°2223650 - Publication au BOPI 2002-06-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-04

Publication - Publication le 2 oct. 1992 au BOPI 1992-34

Aromates pour gateaux, autres que les huiles essentielles; aromates pour pâtisserie, autres que les huiles essentielles; préparations aromatiques à usage alimentaire pour gâteaux et patisserie