Déposée le 26 février 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONDIFA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « NOSETTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-14 du 2 avril 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONDIFA domicilié(e) Zone Industrielle, Le Chimpy - 67130 - SCHIRMECK - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 560 621 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque NOSETTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3276428.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CONDIFA, Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle, Le Chimpy - 67130 - SCHIRMECK - France - SIREN 382560621
CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-31
Publication - Publication le 2 avr. 2004 au BOPI 2004-14
Renouvellement sans limitation le 27 février 2014 n°2552177 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-02-27
Inscription le 24 mars 2014 - Changement d'adresse n°620885 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-03-24
Fruits et légumes conservés, séchés, congelés et cuits ; écorces (zestes) de fruits, pulpes, tranches, purées et salades de fruits ; gélatine pour aliments ; gelées, confitures, compotes, tous ces produits pouvant servir pour la préparation de pâtisseries ; produits pour gélifiants à usage alimentaire, pour compotes, crèmes et desserts ; amandes, noix ou noisettes préparées, y compris sous forme de poudre ; noix de coco séchées, y compris râpées ; œufs, blancs d'œufs ou jaunes d'œufs, y compris en poudre ; crème fouettée ; Poudres, pâtes ou substances servant à faire des gâteaux, des poudings, des crèmes alimentaire, et autres entremets et desserts ; farines alimentaires, mélanges de farines alimentaires, céréales alimentaires, mélanges de céréales alimentaires, tous ces produits se présentant notamment sous forme de mélanges destinés à la confection de gâteaux, de pâtisseries ou de confiseries ; préparations faites de céréales ; pâtisserie, biscuiterie et confiseries ; cacao, chocolat, produits de cacao, produits de chocolat, notamment destinés à la confection de pâtisserie ou de confiserie ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires, levures et poudres pour faire lever à usage alimentaire ; amidon à usage alimentaire ; décorations comestibles pour gâteaux ; pâte d'amandes, massepain ; nougatine et préparation pour faire de la nougatine ; crèmes ou mélanges à base d'amandes ou de noisettes pour la garniture de pâtisseries ou de confiseries ; aromates pour gâteaux (autres que les huiles essentielles) ; préparations aromatiques à usage alimentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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